Aborder le marché de l’art sans aborder les domaines qui, bien que essentiels, lui sont périphériques, serait insuffisant. En effet, ces domaines requièrent de la part de l’amateur autant d’attention que les opérations d’achat et de vente, et ceci dans l’intérêt de son patrimoine.

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Ce n’est sans doute pas très poétique, mais c’est ainsi: une œuvre d’art est en principe considérée comme un “meuble” au sens juridique du terme, par opposition aux immeubles qui les contiennent. A ce titre, son régime de protection sera réglé par le volet “contenu” de l’assurance “globale habitation”. Certains meubles, au sens général du terme, pourront cependant être considérés par certaines législations comme des immeubles “par destination” ou “par incorporation” dès lors qu’ils seront intégrés dans le bâtiment: si votre habitation comporte des lambris d’époque Louis XV avec des trumeaux peints, des vitraux ou des décorations monumentales, soyez, le cas échéant, attentif à cette distinction de régime.

Les risques couverts par l’assurance “globale habitation” sont principalement les dégâts résultant de l’incendie, la tempête, la grêle et les dégâts des eaux. Le vol est très souvent en option. En matière de vol, les contrats standards prévoient souvent un plafond d’intervention par objet, tout en stipulant que le calcul de l’indemnisation se fera sur la base de sa valeur vénale. Concrètement, s’il arrive malheur à l’une de vos œuvres d’art, vous ne recevrez jamais au maximum que ce plafond, quand bien même il en vaudrait le double. De plus, l’évaluation du bien se fera, comme c’est également le cas pour les autres risques, sur la base de sa valeur vénale (quel prix en obtiendrais-je sur le marché actuel?), et non sur la base de sa valeur de reconstitution (quel prix devrais-je payer pour me procurer le même objet?). La nuance est de taille et le préjudice est parfois considérable. De manière générale, il faut savoir que la valeur vénale représente environ 50% de la valeur de remplacement, puisque l’on retirera les taxes et la marge bénéficiaire. Pour éviter une surprise désagréable, mieux vaut dès lors s’assurer autrement.

Les propriétaires d’œuvres d’art dont la valeur excède la limite prévue par leur contrat d’assurance de type “globale habitation” doivent prévoir une extension de garantie sur la base d’une valeur “agréée”, ce qui signifie que vous connaissez, dès la conclusion du contrat, le montant qui servira de base à l’indemnisation. En outre, dans ce cas, assurés et compagnies décident d’assurer les biens sur la base de leur valeur de reconstitution et non sur la base de leur valeur vénale. Pour fixer cette valeur de remplacement, l’intervention d’un expert, dont les honoraires seront pris en charge par l’assuré, sera souvent nécessaire. Soyez toujours attentif au fait que, si votre contrat ne mentionne pas la durée de validité de la valeur agréée, celle-ci sera susceptible d’être revue, à la hausse comme à la baisse, en fonction du marché au moment du sinistre.

Une assurance “tous risques” peut également être souscrite aussi bien en faveur d’un ou de plusieurs objets qu’en faveur d’un patrimoine dans son entièreté. Contrairement à l’assurance standard qui ne couvre que les périls expressément nommés, l’assurance “tous risques”, comme son nom l’indique, a le mérite de couvrir tous les risques (vol, perte, dégâts), sauf ceux expressément exclus. Cette prime étant fixée au cas par cas, il est difficile de donner ici des taux bien précis. Quoiqu’il en soit, l’intervention d’un expert, également prise en charge par le preneur d’assurance, est requise. Il va de soi que l’expert proposera une évaluation en valeur de reconstitution. L’assurance “tous risques” n’a pas fort la cote auprès des assureurs. Nombre d’entre eux ne la consentiront que si des relations de confiance et d’affaires (autres contrats souscrits) existent. Pour se protéger, les compagnies imposeront souvent des mesures de protection strictes (ranger sa collection de timbres dans un coffre en cas d’absence, etc.). Pour décourager les fraudes, elles imposent aussi parfois la reconstitution obligatoire du bien sinistré (rachat de bijou, par exemple), l’indemnisation étant directement versée au vendeur du bien de remplacement. Enfin, les compagnies d’assurances n’acceptent de couvrir que des valeurs “raisonnables”. En cas de biens de très grandes valeurs, il faudra s’adresser à une compagnie spécialisée.



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		Aborder le marché de l’art sans aborder les domaines qui, bien que essentiels, lui sont périphériques, serait insuffisant. En effet, ces domaines requièrent de la part de l’amateur autant d’attention que les opérations d’achat et de vente, et ceci dans l’intérêt de son patrimoine. Assurer une œuvre d’art Conserver / restaurer une œuvre d’art Prévenir le vol d’une œuvre d’art Encadrer une œuvre d’art Assurer une œuvre d’art Ce n’est sans doute pas très poétique, mais c’est ainsi: une œuvre d’art est en principe considérée comme un “meuble” au sens juridique du terme, par opposition aux immeubles qui les contiennent. A ce titre, son régime de protection sera réglé par le volet “contenu” de l’assurance “globale habitation”. Certains meubles, au sens général du terme, pourront cependant être considérés par certaines législations comme des immeubles “par destination” ou “par incorporation” dès lors qu’ils seront intégrés dans le bâtiment: si votre habitation comporte des lambris d’époque Louis XV avec des trumeaux peints, des vitraux ou des décorations monumentales, soyez, le cas échéant, attentif à cette distinction de régime. Les risques couverts par l’assurance “globale habitation” sont principalement les dégâts résultant de l’incendie, la tempête, la grêle et les dégâts des eaux. Le vol est très souvent en option. En matière de vol, les contrats standards prévoient souvent un plafond d’intervention par objet, tout en stipulant que le calcul de l’indemnisation se fera sur la base de sa valeur vénale. Concrètement, s’il arrive malheur à l’une de vos œuvres d’art, vous ne recevrez jamais au maximum que ce plafond, quand bien même il en vaudrait le double. De plus, l’évaluation du bien se fera, comme c’est également le cas pour les autres risques, sur la base de sa valeur vénale (quel prix en obtiendrais-je sur le marché actuel?), et non sur la base de sa valeur de reconstitution (quel prix devrais-je payer pour me procurer le même objet?). La nuance est de taille et le préjudice est parfois considérable. De manière générale, il faut savoir que la valeur vénale représente environ 50% de la valeur de remplacement, puisque l’on retirera les taxes et la marge bénéficiaire. Pour éviter une surprise désagréable, mieux vaut dès lors s’assurer autrement. Les propriétaires d’œuvres d’art dont la valeur excède la limite prévue par leur contrat d’assurance de type “globale habitation” doivent prévoir une extension de garantie sur la base d’une valeur “agréée”, ce qui signifie que vous connaissez, dès la conclusion du contrat, le montant qui servira de base à l’indemnisation. En outre, dans ce cas, assurés et compagnies décident d’assurer les biens sur la base de leur valeur de reconstitution et non sur la base de leur valeur vénale. Pour fixer cette valeur de remplacement, l’intervention d’un expert, dont les honoraires seront pris en charge par l’assuré, sera souvent nécessaire. Soyez toujours attentif au fait que, si votre contrat ne mentionne pas la durée de validité de la valeur agréée, celle-ci sera susceptible d’être revue, à la hausse comme à la baisse, en fonction du marché au moment du sinistre. Une assurance “tous risques” peut également être souscrite aussi bien en faveur d’un ou de plusieurs objets qu’en faveur d’un patrimoine dans son entièreté. Contrairement à l’assurance standard qui ne couvre que les périls expressément nommés, l’assurance “tous risques”, comme son nom l’indique, a le mérite de couvrir tous les risques (vol, perte, dégâts), sauf ceux expressément exclus. Cette prime étant fixée au cas par cas, il est difficile de donner ici des taux bien précis. Quoiqu’il en soit, l’intervention d’un expert, également prise en charge par le preneur d’assurance, est requise. Il va de soi que l’expert proposera une évaluation en valeur de reconstitution. L’assurance “tous risques” n’a pas fort la cote auprès des assureurs. Nombre d’entre eux ne la consentiront que si des relations de confiance et d’affaires (autres contrats souscrits) existent. Pour se protéger, les compagnies imposeront souvent des mesures de protection strictes (ranger sa collection de timbres dans un coffre en cas d’absence, etc.). Pour décourager les fraudes, elles imposent aussi parfois la reconstitution obligatoire du bien sinistré (rachat de bijou, par exemple), l’indemnisation étant directement versée au vendeur du bien de remplacement. Enfin, les compagnies d’assurances n’acceptent de couvrir que des valeurs “raisonnables”. En cas de biens de très grandes valeurs, il faudra s’adresser à une compagnie spécialisée.

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